Conseil Municipal du 01 avril 1938




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D18 Page 060Séance du 1 Avril 1938 - Registre D18 Page 060 - Délibération
D18 Page 061Ecole de la rue Henri Poincaré - Litige Macquart|-|Demande de révision de prix - Entreprise Macquart|-|Plans d'alignement - Registre D18 Page 061 - Délibération
D18 Page 062Abattoir municipal - Destruction des débris organiques|-|Déviation du Chemin de Courtry|-|Projet de construction d'un marché|-|Remboursement de cautionnement - Registre D18 Page 062 - Délibération
D18 Page 063"Remboursement de cautionnement à la société ""Travaux et Constructions"", école maternelle|-|Transfert de cautionnement|-|Demande d'exonération de cautionnement - Registre D18 Page 063" - Délibération
D18 Page 064Ecole maternelle - Installation du chauffage central - Demande pour paiement - Registre D18 Page 064 - Délibération
D18 Page 065Garantie communale pour branchements d'eau |-|Acquisition Koller - Paiement d'honoraires|-|Règlement affaire Labro - Registre D18 Page 065 - Délibération
D18 Page 066Indemnité de fonctions au piqueur-voyer - Registre D18 Page 066 - Délibération
D18 Page 067Demandes de subventions - Registre D18 Page 067 - Délibération
D18 Page 068Achat de machines à écrire - Registre D18 Page 068 - Délibération
D18 Page 069Barème des traitements du personnel communal - Registre D18 Page 069 - Délibération
D18 Page 070Demande du vétérinaire pour relèvement d'indemnité|-|Demande du préposé aux abattoirs|-|Taxe d'abattage|-|Admission en non-valeurs|-|Locaux de la perception - Approbation de bail - Registre D18 Page 070 - Délibération
D18 Page 071Reversement de subvention pour achat d'appareil cinématographique|-|Assainissement du quartier de la Madeleine|-|Enlèvement des ordures ménagères - Demande de révision de marché 1937 - Registre D18 Page 071 - Délibération
D18 Page 072Assainissement de la rue des Œillets|-|Réfection du chemin de Courtry - Registre D18 Page 072 - Délibération
D18 Page 073Epuration des eaux des abattoirs|-|Indemnité Rotini - Chemin du sempin|-|Signalisation lumineuse|-|Autorisation de paiement d'indemnité à un ancien instituteur - Registre D18 Page 073 - Délibération
D18 Page 074Approbation de marché|-|Canalisation d'eau rue des Anémones - Registre D18 Page 074 - Délibération
D18 Page 075Indemnité spéciale aux retraites communaux|-|Gérantes des recettes auxiliaires des postes - Registre D18 Page 075 - Délibération
D18 Page 076Marchés - Registre D18 Page 076 - Délibération
D18 Page 077Aménagement du parc municipal - Registre D18 Page 077 - Délibération
D18 Page 078Rapport de la commission des sports - Registre D18 Page 078 - Délibération
D18 Page 079Demandes et proposition|-|Demande de remise en état des voies privées|-|Concours pour l'Etablissement de plan d'alignement - Registre D18 Page 079 - Délibération
D18 Page 080"Projet d'Association syndicale autorisée ""Chemin des Iles de Marne""|-|Projet de lotissement dit du ""Vieux Moulin - Rue Pasteur""|-|Projet de lotissement de la ""Remise de Lagny"" - Registre D18 Page 080" - Délibération
D18 Page 081Aménagement de la Région Parisienne|-|Déboisement des bords du canal|-|Demandes de sursis d'incorporation|-|Chambre des Métiers - Délégués pour la révision de la liste électorale|-|Avis et Communications - Registre D18 Page 081 - Délibération
D18 Page 082Approbation de Mémoire|-|Estimation de terrains|-|Indemnité d'astreinte aux conducteurs de l'ambulance et de l'auto-pompe - Registre D18 Page 082 - Délibération
D18 Page 083"Autorisation d'inhumation|-|Association syndicale autorisée ""L'Ile de France""|-|Modifications au règlement de chômage|-|Distributions des prix - Registre D18 Page 083" - Délibération
D18 Page 084Défense passive|-|Vote de crédit|-|Parc municipal - Registre D18 Page 084 - Délibération
D18 Page 085Création d'un cours d'Anglais|-|Questions diverses - Registre D18 Page 085 - Délibération